Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMOGRIPP
WATTS INDUSTRIES FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
3745262
Date de dépôt :
10/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/06/2030
DOMOGRIPP de WATTS INDUSTRIES FRANCE

Présentation de la marque DOMOGRIPP

Déposée le 10 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) WATTS INDUSTRIES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMOGRIPP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-28 du 16 juillet 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) WATTS INDUSTRIES FRANCE domicilié(e) Route Nationale 7, CS 10101 Sorgues - 84275 - VEDENE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 813 043 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Mme DAUPHANT Eléonore domicilié(e) 7 rue des Aulnes, Bât.B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque DOMOGRIPP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3745262.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMOGRIPP arrivera à expiration en date du 10 juin 2030.

WATTS INDUSTRIES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : EUROTHERM , instaMIX , Thermo Loop , SIRIUS , MULTIgroup , RETI GRIPP , ROBIFIX , CNK , SECURIGROUP , CBE


WATTS INDUSTRIES FRANCE, SAS - Route Nationale 7, CS 10101 Sorgues - 84275 - VEDENE CEDEX - France - SIREN 492813043


MARK & LAW, Mme DAUPHANT Eléonore - 7 rue des Aulnes, Bât.B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Enregistrement avec modification - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Inscription le 19 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°579410 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-07-19

Renouvellement sans limitation le 26 mars 2020 n°2744114 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-03-26

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; détecteurs de température ; thermostats ; fils électriques ; relais électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; serrurerie électrique ; appareils électriques et électroniques de commande d'installations de chauffage, de climatisation et de distribution d'eau ; appareils et instruments électriques et électroniques d'alarme et de sécurité ; appareils et instruments de commande et de régulation automatiques, de traitement d'informations ; capteurs solaires ; appareils électriques ou électroniques pour actionner les portes, les portails, les volets, les stores, les fenêtres ; appareils et instruments de commande et de régulation électriques ou électroniques par énergie solaire ; appareils et instruments électroniques, à savoir appareils et instruments de surveillance et de contrôle pour la protection des personnes, des bâtiments, des appartements, des maisons, des usines, des bureaux et des biens ; alarmes et détecteurs ; transmetteurs téléphoniques, radios, sirènes, émetteurs, télécommandes.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunications ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial.